Le rebond du débiteur : contribution à l'étude du droit de la défaillance économique

Le rebond du débiteur

Contribution à l'étude du droit de la défaillance économique

Très tôt, il est apparu que l'exclusion, la neutralisation et l'humiliation du débiteur défaillant paralysaient l'efficacité du droit. Depuis plusieurs années, une nouvelle préoccupation anime le législateur : offrir au débiteur impécunieux et honnête le droit de « rebondir ».

Le droit contemporain ne tient plus rancune au débiteur ayant échoué de bonne foi. Promu au rang de sujet de droit spécifique, le droit de la défaillance économique le dote d'un statut privilégié. Le choix d'une étude combinée autour des droits des entreprises en difficulté et du surendettement est justifié par l'orientation similaire qu'ils ont empruntée en faveur de la « seconde chance ».

Si l'étude tend à démontrer l'existence d'un droit au rebond, l'objectif est-il réellement atteint ?