Le nouveau Code pénal : commentaire article par article du livre Ier

Le nouveau Code pénal

Commentaire article par article du livre I^er

Après 160 ans de bons et loyaux services, il était temps d'enterrer le Code pénal de 1867 pour apporter « précision, cohérence et simplicité » au droit pénal. C'est ainsi que le nouveau Code pénal, qui entrera en vigueur en 2026, est présenté par ses rédacteurs. À bien des égards, le pari est réussi : le nouveau livre I^er du Code pénal met fin à la division tripartite des infractions et des peines, supprime les mécanismes de correctionnalisation et de contraventionnalisation, instaure une nouvelle échelle de peines qui place au centre de la répression les peines restrictives de liberté, inscrit nombre de principes généraux dans la loi ou, encore, clarifie les notions telles que la participation criminelle, la tentative, le concours d'infractions. Les nouveautés, importantes et bienvenues, font enfin entrer la matière pénale dans la modernité. D'autres choix sont discutables, à l'image du maintien de la récidive générale ou de l'emprisonnement à perpétuité, malgré les nombreuses critiques criminologiques dont elle fait l'objet.

Le présent ouvrage propose d'en faire l'analyse de manière novatrice en présentant, pour la première fois en Belgique, un commentaire article par article. Les coordinateur·trices ont fait appel à des spécialistes pour offrir une étude détaillée du livre I^er du nouveau Code pénal qui expose, à l'aide des travaux préparatoires, les raisons qui ont conduit aux divers changements, pointe les différences avec le Code pénal de 1867 et examine la jurisprudence et la doctrine pertinentes en la matière.

Nous formulons le voeu que ce nouvel outil soit à la hauteur des attentes des étudian·tes, des magistra.tes, des avoca·tes et de tou·tes les professionnel·les qui seront appelé·es, dans un futur proche, à mobiliser le nouveau Code pénal.