Grands principes du droit

Grands principes du droit

Les controverses autour du principe de proportionnalité ou du principe de précaution illustrent concrètement la part dominante prise par la notion de grands principes du droit dans les activités juridiques, tant en droit public qu'en droit privé. L'interprétation jurisprudentielle a largement contribué à leur développement, dans la perspective de la garantie des libertés fondamentales.

Ce phénomène contemporain s'appuie sur un mouvement de la pensée autour d'une question faussement simple : l'application au droit de la notion de principes. Cette question a suscité de nombreuses propositions fondées, soit sur une base commune de compréhension de la société, soit sur l'approche « réaliste » du développement de la norme de droit.

En France, la déconstruction du postulat de la suprématie de la loi et la reconnaissance par le droit positif de l'existence de principes supérieurs à la loi ont créé une dynamique favorable à l'installation des grands principes du droit au sommet de la hiérarchie des normes.

Huit études de grands principes (bonne foi, sécurité juridique, proportionnalité, effectivité, responsabilité, précaution, subsidiarité et dignité) montrent à la fois la puissance et la diversité du déploiement de ces notions fondamentales dans notre droit.